Mentions légales
1. Informations légales :
Statut du propriétaire : Travailleur autonome
Le Propriétaire est : Patrick Berthiaume
Adresse postale du propriétaire : Montreal, Canada
Le Créateur du site est : Patrick Berthiaume
Le Responsable de la publication est : Patrick Berthiaume
Contacter le responsable de la publication : info@perspectivehumaine.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Patrick Berthiaume
Contacter le Webmaster : info@perspectivehumaine.com
L’hebergeur du site est : GO DADDY 2155 E. GoDaddy Way AZ 85284 Tempe
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : perspectivehumaine.com.
Le site perspectivehumaine.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site perspectivehumaine.com. Le site perspectivehumaine.com est mis à jour régulièrement par Patrick Berthiaume.
Patrick Berthiaume s’efforce de fournir sur le site perspectivehumaine.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site perspectivehumaine.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, perspectivehumaine.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, perspectivehumaine.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
Patrick Berthiaume est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site perspectivehumaine.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Patrick Berthiaume, propriétaire du site à l’email : info@perspectivehumaine.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite.